HABILLEMENT (Industries)
Ces rubriques régissent votre vie en entreprise :
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- Recherche de sa C.C. par langage naturel / Naf
/ Ape
- Champ d'application
- Période d'essai (durée et préavis),CDD,CDI
- Durée du travail / temps partiel / travail de nuit / ...
- Heures supplémentaires / jours fériés
- Congés exceptionnels (naissance, décès, mariage, ...)
- Congés payés et congés divers
- Primes diverses / ancienneté / transport / 13ème mois
- Indemnités exceptionnelles
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- Maladie, accident, maternité,congé
paternité
- Retraite (préavis, indemnités, ...)
- Démission
- En cas de vente ou de disparition de votre sté
- Licenciement (motifs, préavis, indemnités ...)
- Remplacements, mutations ...
- Code du travail : textes intégraux et analyses
- Lois Aubry sur les 35 H/ RTT
- Salaires Minima / coefficients hiérarchiques
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| Voici un extrait de rubrique : PertTemps : | "... DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX OUVRIERS
/PERTE DE TEMPS ACCIDENTELLE
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(annexe 1, art 3)
. En cas de perte de temps due à une cause indépendante de la volonté du per-sonnel ouvrier, paiement du temps perdu au tarif horaire de la catégorie.
. Au cas où le travail général d'un ate-lier se trouverait compromis en raison d'une cause indépendante des salariés et de la direction, l'arrêt provisoire de l'atelier serait possible. ..." |
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