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| HABILLEMENT (Industries) Ces rubriques régissent votre vie en entreprise : |
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| - Recherche de sa C.C. par langage naturel / Naf
/ Ape - Champ d'application - Période d'essai (durée et préavis),CDD,CDI… - Durée du travail / temps partiel / travail de nuit / ... - Heures supplémentaires / jours fériés - Congés exceptionnels (naissance, décès, mariage, ...) - Congés payés et congés divers - Primes diverses / ancienneté / transport / 13ème mois - Indemnités exceptionnelles… |
- Maladie, accident, maternité,congé
paternité - Retraite (préavis, indemnités, ...) - Démission - En cas de vente ou de disparition de votre sté - Licenciement (motifs, préavis, indemnités ...) - Remplacements, mutations ... - Code du travail : textes intégraux et analyses - Lois Aubry sur les 35 H/ RTT - Salaires Minima / coefficients hiérarchiques |
| Voici un extrait de rubrique : Durée : | |
"... Vous trouverez dans cette rubrique les points suivants : . DUREE MAXIMALE HEBDOMADAIRE . MODULATION PROGRAMMEE DES HORAIRES . DISPOSITIONS PROPRES AUX OUVRIERS . DISPOSITIONS PROPRES AUX TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE . REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DUREE MAXIMALE HEBDOMADAIRE (art 25.1) ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ . 46H . La durée de travail hebdomadaire moyenne ne peut pas dépasser 44H sur 12 semaines consécutives MODULATION PROGRAMMEE DES HORAIRES ~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ (art 26-1 complété par accord du 29/05/96 étendu par arrêté du 4/11/96 JO 13/11/96) Elle consiste à faire varier la durée hebdomadaire du travail de telle sorte que la moyenne des horaires pratiqués en modulation corresponde à la durée légale du travail ou la durée résultant d'un accord d'entreprise (art 26-1-1). . Champ d'application ..." | |
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